Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site prune-beauty.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Audeyer Prune – Entreprise individuelle
Nom commercial : Prune Beauty
SIRET : 990 650 459 00011
Siège social : 24 avenue de Montpellier, 34140 Mèze, France
Adresse e-mail : contact@prune-beauty.com
TVA : TVA non applicable – article 293B du Code général des impôts
2. Hébergeur du site
Le site prune-beauty.com est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site prune-beauty.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Prune Audeyer sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.
4. Responsabilité
Prune Audeyer ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site prune-beauty.com.
Le site prune-beauty.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites ; Prune Audeyer décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites externes.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Pour exercer ce droit, merci de contacter contact@prune-beauty.com
6. Statut TVA
TVA non applicable – article 293 B du Code Général des Impôts.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11990650459

